Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATPLUS
AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3162217
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
BATPLUS de AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES   APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES

Présentation de la marque BATPLUS

Déposée le 30 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES domicilié(e) 41, rue Censier, ,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172, Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque BATPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATPLUS est expirée depuis le 30 avril 2012.

AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : JIVARO , SANIPULSEUR , ACTALIFT , SANIFLAT , BATSUPP , CERADESVRES , SANIFLASH , MOBIFLASH , EASYFLASH , KITPULSEUR


AMELIORATIONS COMMERCIALES ET TECHNIQUES APPLIQUEES AUX NOUVELLES ACTIVITES Société à responsabilité limitée - 41, rue Censier, ,75005 PARIS - 75005 - France


Serge VANDER-HEYM - 172, Boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Cuvettes de wc, bâtis supports de cuvettes de wc et chasse d'eau